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Marques déposées par vignobles Michel BouchardTODO
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CHATEAU DE BERNILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BERNILLE
SCEA vignobles Michel Bouchard

Numéro de dépôt :
99767917
Date de dépôt :
04/01/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/01/2009

Présentation de la marque CHATEAU DE BERNILLE

Déposée le 4 janvier 1999 par vignobles Michel BouchardTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE BERNILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est vignobles Michel BouchardTODO domicilié(e) Château Labatut Bouchard, 33490 ST MAIXANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA Vignobles Michel Bauchard - France.

La marque CHATEAU DE BERNILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE BERNILLE est expirée depuis le 4 janvier 2009.

vignobles Michel Bouchard a également déposé les autres marques suivantes : Château Labatut-Bouchard , CHATEAU FAYON , CHATEAU MONT-CELESTIN , CHATEAU LABATUT


SCEA vignobles Michel Bouchard - Château Labatut Bouchard, 33490 ST MAIXANT - France


SCEA Vignobles Michel Bauchard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée : CHATEAU DE BERNILLE Gelée confiture.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.